Lexique immatriculation : Catégorie du Véhicule

En Europe, les différents véhicules sont classés en catégories identiques dans tous les états membres. Celles-ci sont renseignées sous forme de codes alphanumériques sur le certificat de conformité du véhicule et ensuite sur sa carte grise en case J. La catégorie CE d’un véhicule est déterminant pour le genre national français indiqué en case J.1. Ainsi, les véhicules de tourisme de genre VP appartiennent à la catégorie M1, les utilitaires (CTTE) à la catégorie N1, les cyclos à L1e et les différents types de motos aux catégories L3e, etc.   Le coût de l’immatriculation dépend en partie de la catégorie du véhicule qui influe sur certains barèmes de calcul.

En Europe, les différents véhicules sont classés en catégories identiques dans tous les états membres. Celles-ci sont renseignées sous forme de codes alphanumériques sur le certificat de conformité du véhicule et ensuite sur sa carte grise en case J.

La catégorie CE d’un véhicule est déterminant pour le genre national français indiqué en case J.1. Ainsi, les véhicules de tourisme de genre VP appartiennent à la catégorie M1, les utilitaires (CTTE) à la catégorie N1, les cyclos à L1e et les différents types de motos aux catégories L3e, etc.
 
Le coût de l’immatriculation dépend en partie de la catégorie du véhicule qui influe sur certains barèmes de calcul.

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53 commentaires

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