Afin de pouvoir utiliser un véhicule dépourvu d’une immatriculation française, il est possible – dans certain cas – d’obtenir un WW provisoire. Les acquéreurs d’un véhicule d’occasion acheté à l’étranger dont le dossier est incomplet ou en cours d’instruction, mais également ceux ayant acheté un véhicule neuf destiné à l’export ou un véhicule neuf à des fins de carrossage peuvent obtenir à un CPI WW. Cette immatriculation provisoire est valable pendant 2 mois renouvelable une fois par tacite reconduction. Pour les véhicules neufs vendus pour carrossage et les machines agricoles, la durée de validité est de 3 mois pouvant être reconduit une fois.
L’immatriculation avec usage « transit temporaire » est strictement encadrée par la loi. Elle concerne les véhicules achetés neufs en France qui sont destinés à être exportés. L’acquisition d’un véhicule éligible à une immatriculation « transit temporaire » se fait en exonération totale des droits et taxes. Les véhicules immatriculés en transit temporaire sont équipés de plaques d’immatriculation rouges avec inscriptions blanches. Ces dernières montrent également la date de fin de validité du régime de transit temporaire.
Sont éligibles au « transit temporaire » les voitures particulières, les caravanes et camping-cars et les deux- et trois-roues de plus de 50 cm3. Pour pouvoir bénéficier d’une immatriculation en transit temporaire, le demandeur doit avoir sa résidence normale dans un pays hors Union Européenne et ne séjourner que temporairement dans l’UE. De plus, il ne devra pas exercer d’activité lucrative.
La durée de validité d’une immatriculation « transit temporaire » dépend directement de la durée du séjour. Sauf titre dérogatoire, la validité est toutefois limitée à 6 mois, pouvant aller jusqu’à 12 mois (non-renouvelable) pour les étudiants et stagiaire.
Dans l’appréciation commune, un véhicule neuf est un véhicule qui n’a ni circulé ni été immatriculé. Il a donc d’une manière générale 0 km au compteur. Toutefois, la définition fiscale du véhicule neuf diffère. En effet, au niveau fiscal, un véhicule est considéré comme neuf quand il est livré dans les 6 mois après la première mise en circulation et qu’il a parcouru moins de 6 000 km.
Quelle que soit la situation, un véhicule neuf doit être immatriculé pour pouvoir circuler sur la voie publique. La carte grise est par ailleurs indispensable pour pouvoir récupérer le véhicule chez le professionnel de l’automobile. La démarche d’immatriculation peut également se faire directement sur Internet pour les véhicules neufs livrés sans immatriculation.
Le Type Variante Version ou TVV est renseigné en case D.2 de la carte grise. Depuis 1994 et la mise en place du Fichier National des Immatriculations (FNI), un Code National d’Identification du Typ (CNIT) est associé à un Type Variante Version de chaque réception communautaire par type.
Le TVV permet d’identifier donc le type, la variant et la version d’un véhicule. Ces informations sont renseignées par le constructeur sur le certificat de conformité. Il s’agit de code alphanumérique propre à chaque constructeur automobile et véhicule réceptionné.
Comme les autres informations renseignées dans les cases D d’une carte grise comme la marque en D.1 ou la dénomination commerciale en D.3, le Type Variante Version permet d’identifier un véhicule.
