Lexique immatriculation : Puissance moteur

La puissance moteur d’un véhicule est exprimée en Watts, mais communément également en chevaux vapeur. Elle définit l’énergie mécanique de tout type de moteur qu’il soit thermique (essence, diesel), électrique, hybride, etc. En Europe, la puissance d’un moteur automobile est mesurée d’une manière normalisée au niveau de l’embrayage selon la méthode DIN. Pour connaître la puissance moteur d’un véhicule, il suffit de multiplier par 1000 la puissance nette (en kW) renseignée en P.2 de la carte grise. Il s’agit de la puissance physique d’un moteur qui ne doit pas être confondue avec la puissance administrative d’un véhicule. Cette dernière est par ailleurs calculée entre autres en fonction de la puissance moteur du véhicule.

Lexique immatriculation : Plaque immatriculation verte

Les plaques d’immatriculation vertes sont réservées au corps diplomatique ou consulaire. Les inscriptions sur une plaque immatriculation verte sont orange ou blanc et permettent d’identifier non seulement le statut diplomatique, mais également le pays d’origine du propriétaire du véhicule. Les véhicules équipés de plaques d’immatriculation vertes à l’instar de leurs propriétaires sont couverts par l’immunité diplomatique. Toutefois, cette dernière ne dispense pas du respect de la législation en vigueur en France. Les plaques d’immatriculation vertes ouvrent droit à d’autres avantages tel qu’une exonération de TVA et de droits de douanes en cas d’importation et achat du véhicule. Les véhicules portant des plaques vertes sont également dispensés de l’obligation de contrôle technique. Contrairement aux plaques rouges, les plaques d’immatriculation vertes n’ont pas de durée fixe de validité. Ainsi, un véhicule gardera ses plaques d’immatriculation vertes jusqu’à sa destruction ou sa vente. Immatriculé auprès du Ministère des Affaires Etrangères, la carte grise concernant les plaques d’immatriculation vertes est par ailleurs gratuite.

Lexique immatriculation : Taxe régionale

La taxe régionale figure en case Y.1 de la carte grise et représente une des taxes composant le prix d’un certificat d’immatriculation. Elle est calculée en fonction du lieu de résidence du titulaire de la carte grise, tout en tenant compte du type de véhicule, de son âge et de sa puissance. Le cheval fiscal unitaire est la base de calcul de la taxe régional. Son montant est décidé au niveau régional une fois par an. Par conséquent, chaque région dispose d’un cheval fiscal différent et la taxe régionale applicable peut considérablement changer d’une région à une autre. Afin d’obtenir le montant de la taxe régionale, le cheval fiscal est multiplié par le nombre de chevaux fiscaux du véhicule. Ensuite, la taxe régionale peut être réduite de 50 % à 100 % en fonction du type de véhicule ou de son ancienneté (plus de 10 ans).

Lexique immatriculation : Case Q: Rapport puissance/masse

Le rapport puissance/masse d’une moto donne des informations importantes sur la performance du véhicule. Il est renseigné en kW/kg dans la case Q de la carte grise. La case Q est décisive pour les jeunes permis moto (catégorie A2). En effet, cette catégorie de permis moto permet de conduire et d’obtenir une carte grise pour une motocyclette dont le rapport puissance/masse ne dépasse pas 0,2 kW/kg.
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